Propriété intellectuelle : L’innovation clef de voûte d’un avenir durable

Rabat – Pour sensibiliser au rôle de la propriété intellectuelle qui place l’innovation et la créativité au coeur du processus pour bâtir un avenir vert, le Maroc, à l’instar de la communauté internationale, célèbre ce 26 avril 2020, la Journée mondiale de la propriété intellectuelle avec pour thème, “Innover pour un avenir vert ».
La campagne de cette année met en avant les efforts visant à façonner un avenir à faible émission de carbone.

Pour l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), le recours à la technologie est considéré comme une solution clé « pour relever et bâtir un avenir vert”, encourageant la transition vers un avenir durable fondé sur une ingéniosité et une créativité collectives.

Il est nécessaire de redoubler d’efforts pour mettre en place des systèmes nationaux d’innovation solides, qui favoriseraient “la mise au point et le déploiement des technologies, des produits et des services”, nécessaires à la transition écologique, estime l’organisation onusienne.

De son côté, l’Office marocain de la propriété intellectuelle et commerciale (OMPIC) a souligné dans un communiqué l’importance de l’engagement collectif d’une nation vers la voie de la créativité, stimulé par l’utilisation des droits de propriété intellectuelle.

En effet, le corpus des connaissances techniques disponibles ne cesse de s’élargir grâce, notamment, au système de brevets d’invention et va accélérer l’émergence de nouvelles technologies respectueuses du climat, poursuit l’OMPIC.

Convaincu de l’importance d’encourager l’innovation et la créativité citoyenne, le Maroc s’est joint à l’OMPI, et est devenu membres de plusieurs traités et organes administrés par cette organisation.

Le Royaume a ainsi tissé des liens de coopération très étroite avec l’organisation, par une participation active et constructive dans ses différents travaux.

A travers le Bureau marocain du droit d’auteur (BMDA) et l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC), membres de l’OMPI, le Maroc s’est engagé dans la protection des droits et la promotion de l’inventivité aux niveaux local et international.

Par l’adoption de la loi n° 23-13, modifiant et complétant la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle, le Maroc a introduit une nouvelle réforme de son système juridique permettant ainsi d’améliorer la qualité de ces systèmes, de simplifier leur utilisation et de renforcer les moyens de lutte anti-contrefaçon.

De même, l’année 2019 a été marquée par une activité dense de dépôt de demandes de titres de propriété industrielle.

Selon l’OMPIC, les demandes de brevets d’invention ont augmenté de 9% par rapport à 2018 avec 2730 demandes, les dépôts de marques dépassent 16 000 demandes avec une évolution de 17%. Pour les dessins et modèles industriels, l’office a enregistré 1307 dépôts, soit une augmentation de 6% par rapport à l’année précédente.

Au niveau mondial, et selon le Global Innovation Index (GII) 2019, le Maroc occupe la 3ème place en Afrique et la 9ème place dans la catégorie des économies équivalentes (30 pays).

En termes de propriété industrielle, le Maroc occupe le 9ème rang pour les dessins et modèles industriels par origine et PIB et le 39ème rang en ce qui concerne le dépôt de marques par origine et PIB.

En 2019 le Maroc a été élu à la tête de l’assemblée générale de l’OMPI au titre de l’exercice biennal 2020-2021.

Ce mandat illustre la reconnaissance internationale des efforts consentis par le Maroc pour le développement d’un système de propriété intellectuelle qui favorise l’innovation et la créativité, explique l’office marocain, soulignant que le Maroc est le premier pays arabe et le deuxième pays africain, après le Nigeria, à présider l’assemblée générale de l’OMPI, depuis sa création en 1967.

L’OMPI souligne, quant à elle, que la propriété intellectuelle fait référence aux œuvres de l’esprit notamment les inventions, les œuvres littéraires, artistiques et les emblèmes utilisés dans le commerce.

Cette organisation onusienne a acquis, en 1974, le statut d’institution spécialisée des Nations unies qui a pour mission de veiller à la protection des droits des créateurs et autres titulaires de droits de propriété intellectuelle à travers le monde.