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15 Mar

Chine: neuf tribunaux seront crées pour traiter les affaires liées à l’environnement

 

La province chinoise du Jiangsu (est) mettra sur pied neuf tribunaux pour traiter les affaires liées à l’environnement dans neuf zones écologiques.

A la différence des tribunaux ordinaires traitant les affaires dans des divisions administratives spécifiques, chacun de ces nouveaux tribunaux prendra en charge une zone écologique, telle que le bassin du fleuve Yangtsé, le bassin du lac Taihu et le bassin du lac Hongze, selon le tribunal populaire supérieur du Jiangsu.

Ces tribunaux seront responsables des affaires environnementales de première instance, qui sont actuellement traitées par les tribunaux de niveau primaire établis au niveau du district ou de l’arrondissement.

Les nouveaux tribunaux travailleront aussi avec les organes du parquet et de la sécurité publique afin de traiter les crimes contre la protection environnementale.

La Chine a accru ses efforts pour protéger l’environnement. Le nombre des affaires liées à l’environnement ont fortement augmenté ces dernières années.

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